|
| |||
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() | ![]() |
||
DROIT D’ACCES Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la Loi "Informatique et Libertés"). En aucun cas ces informations ne sont transmises à des tiers. Pour exercer le droit susvisé, merci de contacter l’auteur par mail. Ce site a été déclaré à la CNIL le 09/08/2005 sous le numéro 1111850. DONNEES GENERALES - Propriété intellectuelle protégée par : ![]() - Webmaster et administrateur : Xavier Roseau © 2005 - 2006, tous droits réservés. - Conception : KompoZer - Hébergement : OVH. - Page Rank : PHOTOGRAPHIES Toutes les photographies de ce site sont de l’auteur et ne peuvent pas être utilisées à des fins commerciales. Les photographies utilisées pour illustrer les personnages du roman sont des avatars libres de droits d'acteurs plus ou moins célèbres. PROPRIETE INTELLECTUELLE Le contenu de ce site est protégé en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150.000 Euros d’amende. La loi du 11 mars 1957 et le Code de la propriété intellectuelle interdisent les copies ou reproductions destinées à une utilisation collective. Sauf exceptions précisées par la Licence Creative Commons, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite dans un but commercial par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants cause, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, sous quelque support que ce soit (papier, électronique...), des contenus (textes, photos...) publiés sur ce site, doit faire l'objet d'une demande à l’auteur par mail. | |||